Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOPSEC EQUIPEMENT T.S.E©
TOP SEC EQUIPEMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3214256
Date de dépôt :
10/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2022
TOPSEC EQUIPEMENT T.S.E© de TOP SEC EQUIPEMENT

Présentation de la marque TOPSEC EQUIPEMENT T.S.E©

Déposée le 10 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOP SEC EQUIPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOPSEC EQUIPEMENT T.S.E© » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOP SEC EQUIPEMENT domicilié(e) 19 rue de la Baignade - 94400 - VITRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 113 589 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque TOPSEC EQUIPEMENT T.S.E© a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque TOPSEC EQUIPEMENT T.S.E© est expirée depuis le 19 décembre 2022.

TOP SEC EQUIPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : , SWIND , TOPSEC , LM DESIGN


TOP SEC EQUIPEMENT, Société par actions simplifiée - 19 rue de la Baignade - 94400 - VITRY SUR SEINE - France - SIREN 430113589


MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2012 n°2516893 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2012-12-19

Inscription le 30 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°778742 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-30

Vêtement, chaussures, bonnets, (habillement), chapellerie. Article de jeux et de sport (à l'exception des tapis). Lunette de sport et natation gilet ceinture flotteurs pour la natation. Bouchon d'oreille. Pince nez. Distributeur automatique. Location de distributeurs automatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).